SIVOS de Pluvet - Soirans - Tréclun
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200015790
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dijon
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/05/2008
Date d'effet
06/05/2008
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
11 Grande Rue
Mairie
21110 Soirans
Commune du siège
Soirans
Population
1 375Population totale regroupée en vigueur
85,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | VADOT Jean-Paul | Président | Soirans |
| M. | SORDEL Sébastien | Vice président | Tréclun |
| M. | PONTILLO Emmanuel | Membre du bureau | Pluvet |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant