SIVOS Henri Matisse

MIS À JOUR LE 13/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200015865
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Jean-d'Angély
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/05/2008
Date d'effet
01/06/2008
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
22 Place de l'Hôtel de Ville
17380 Tonnay-Boutonne
Commune du siège
Tonnay-Boutonne
Téléphone
05 46 33 20 11
Adresse électronique
accueil@mairie-tonnayboutonne.fr

Population

2 680Population totale regroupée en vigueur
34,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17012211700125Annezay3165

17

17087211700877Chantemerle-sur-la-Soie3215

17

17292211702923Puy-du-Lac3526

17

17356211703566Saint-Loup3316

17

17448211704481Tonnay-Boutonne31 204

17

17450211704507Torxé3254

Délégués

18

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmePERAUD Danièle

Président

Chantemerle-sur-la-Soie
M.GOURRAUD Julien

Vice président

Tonnay-Boutonne
MmeMOREAU Suzette

Vice président

Torxé
MmeFLOCH-RUJU Valérie

Autre délégué

Puy-du-Lac
MmeDE SCHEEMAEKER Agnès

Autre délégué

Puy-du-Lac
MmePRIMAULT Anissa

Autre délégué

Puy-du-Lac
M.BRODU Fabien

Autre délégué

Annezay
MmeBRODU Elice

Autre délégué

Annezay
MmeCHAGNEAUD Audrey

Autre délégué

Annezay
M.PAUL Grégory

Autre délégué

Chantemerle-sur-la-Soie
M.DROUET Jean

Autre délégué

Chantemerle-sur-la-Soie
MmeJOLLY Céline

Autre délégué

Saint-Loup
MmeEPAGNEAUD Nathalie

Autre délégué

Saint-Loup
MmeBONNEAU Renée

Autre délégué

Saint-Loup
MmeCHAGUE Audrey

Autre délégué

Tonnay-Boutonne
M.MARTIN Arnaud

Autre délégué

Tonnay-Boutonne
MmePELLERAY Nadine

Autre délégué

Torxé
MmeDUPEUX Isabelle

Autre délégué

Torxé

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 07/05/2008

Création d'un groupement

Le 09/02/2021

Démission Mme VANDENBERGHE nomination Mme DUPEUX Titulaire et M. MINEAUD suppléant

Le 21/08/2020

Modification nombres titulaires et suppléants

Le 21/08/2020

Election Pdt et Vice-Pdts

Le 22/06/2020

Désignation des délégués des communes adhérents au SIVOS Henri MATISSE (suite aux élections municipales de 2020)