SI scolaire Les Castors
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200016541
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Thann-Guebwiller
Département
Haut-Rhin (68)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/08/2008
Date d'effet
18/08/2008
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
12 Rue du Moulin
Mairie de Kirchberg
68290 Kirchberg
Commune du siège
Kirchberg
Adresse électronique
sis.lescastors@gmail.com
Population
1 386Population totale regroupée en vigueur
66Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GARNIER Cédric | Président | Wegscheid |
| Mme | ORLANDI Fabienne | Vice président | Kirchberg |
| M. | BOEGLIN Gilles | Autre délégué | Sickert |
| Mme | GUY Isabelle | Autre délégué | Sickert |
| Mme | FEUVRIER Sarah | Autre délégué | Kirchberg |
| M. | BERLINGER Jean-Marie | Autre délégué | Wegscheid |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election d'un nouveau président (Cédric GARNIER) suite à la démission de M. Gilles BOEGLIN
Modification de la dénomination et des statuts (description détaillée de la compétence et changement de la répartition des dépenses)
Élection président
Retrait des communes de Sewen, Dolleren, Rimbach-près-Masevaux et Oberbruck, du syndicat intercommunal scolaire des communes de Sewen, Dolleren, Rimbach-près-Masevaux, Oberbruck, Wegscheid, Kirchberg et Sickert