SIVU scolaire des Trois Fontaines
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200016566
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montbéliard
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
05/08/2008
Date d'effet
05/08/2008
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Dambenois
25600 Dambenois
Commune du siège
Dambenois
Population
1 992Population totale regroupée en vigueur
166Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GROSCLAUDE Jean-Michel | Président | Allenjoie |
| Mme | VILLANI Brigitte | Vice président | Dambenois |
| M. | PRANDO Roger | Vice président | Brognard |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du président et des vice-présidents suite au renouvellement général des conseils municipaux
Elections du Président et des Vice-présidents
Modification des coordonnées administratives
Extension de compétences vers un EPCI