SM de gestion forestière de Bagnols

MIS À JOUR LE 27/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200017242
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Issoire
Département
Puy-de-Dôme (63)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/10/2008
Date d'effet
23/10/2008
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3 Rue de la Mairie
Mairie
63810 Bagnols
Commune du siège
Bagnols

Population

414Population totale regroupée en vigueur
9,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

63

63028216300285Bagnols1414

Autres personnes morales de droit public

10

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

63

200017515Section de commune de Crespy et Gioux3

63

200017465Section de commune de Ance Crouchoux Greneiras Orbevialle Prugnoux3

63

200017473Section de commune de Bagnols La Garde La Vergne Le Montel1

63

200017481Section de commune de Beth2

63

200017499Section de commune de Bos1

63

200017507Section de commune de Crespy1

63

200017523Section de commune de Juilles et de Rozier2

63

200017531Section de commune de Juilles1

63

200017549Section de commune de Ponchet1

63

200017556Section de commune de La Pruneyre1

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LHUILLERY Pierre-Yves

Président

Section de commune de Crespy et Gioux

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 23/10/2008

Création d'un groupement