SI scolaire "Les Jeunes Chênes"
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200018042
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Épinal
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/12/2008
Date d'effet
26/12/2008
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
201 Route de Moriville
88330 Moriville
Commune du siège
Moriville
Population
1 270Population totale regroupée en vigueur
15,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GAMET Alain | Président | Moriville |
| M. | BAJOLET Thierry | Vice président | Damas-aux-Bois |
| M. | PETITJEAN Eric | Vice président | Haillainville |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
88 | 258801901 | SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges | SMO | 371 355 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des coordonnées
Transfert adresse siège et changement de comptable
Election du président
Election du Président et des vice-présidents