SI du relais petite enfance "La maison à malices"
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200018489
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Tarbes
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/12/2008
Date d'effet
01/01/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
16 Rue Laffont
65600 Séméac
Commune du siège
Séméac
Population
13 450Population totale regroupée en vigueur
896,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | CHEMINADE Sylvie | Président | Séméac |
| Mme | CHEDEVILLE Isabelle | Vice président | Aureilhan |
Compétences
Sanitaire et social
- Accueil du jeune enfant : Crèches
- Accueil du jeune enfant : Relais petite enfance
- Accueil du jeune enfant : Maisons d'assistants maternels
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Rectification des coordonnées du siège
Rectification des coordonnées du siège
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges