SIVU du pôle éducatif du Mont de Vannes
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200018752
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lure
Département
Haute-Saône (70)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
19/01/2009
Date d'effet
19/01/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
70270 Saint-Barthélémy
Commune du siège
Saint-Barthélemy
Téléphone
03 84 20 84 56
Adresse électronique
mairie.saintbarthelemy@wanadoo.fr
Population
1 624Population totale regroupée en vigueur
67,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | COUTHERUT Sylvie | Président | Saint-Barthélemy |
| M. | MASSON Sylvain | Vice président | Malbouhans |
| M. | DEMANGE René | Vice président | Montessaux |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Transfert de l'école maternelle 1er janvier 2013