SIVOS 1er degré de Duvy, Ormoy-Villers, Rouville

MIS À JOUR LE 15/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200019024
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Senlis
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/01/2009
Date d'effet
23/01/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue Principale
Mairie
60800 Ormoy-Villers
Commune du siège
Ormoy-Villers
Téléphone
03 44 87 53 65
Adresse électronique
mairie.ormoy-villers@wanadoo.fr

Population

1 492Population totale regroupée en vigueur
59,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60203216002014Duvy2426

60

60479216004739Ormoy-Villers2807

60

60552216005462Rouville2259

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HAUDRECHY Jean-Pierre

Président

Rouville
M.DALLE André

Vice président

Duvy
MmeWOZNICKZA Aude

Vice président

Ormoy-Villers

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 23/01/2009

Création d'un groupement

Le 15/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 23/01/2009

Création