SIVOS 1er degré de Duvy, Ormoy-Villers, Rouville
MIS À JOUR LE 15/07/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200019024
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Senlis
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
23/01/2009
Date d'effet
23/01/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue Principale
Mairie
60800 Ormoy-Villers
Commune du siège
Ormoy-Villers
Téléphone
03 44 87 53 65
Adresse électronique
mairie.ormoy-villers@wanadoo.fr
Population
1 492Population totale regroupée en vigueur
59,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
3
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | HAUDRECHY Jean-Pierre | Président | Rouville |
M. | DALLE André | Vice président | Duvy |
Mme | WOZNICKZA Aude | Vice président | Ormoy-Villers |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
3
Le 23/01/2009
Création d'un groupement
Le 15/07/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 23/01/2009
Création