SM numérique pour la communication audiovisuelle (SMNCA)

MIS À JOUR LE 20/12/2021

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200019313
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Metz
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/02/2009
Date d'effet
20/02/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue Pont Moreau
Hôtel du Département
57000 Metz
Commune du siège
Metz

Population

124 917Population totale regroupée en vigueur
290,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

55

55545215505454Verdun117 550

57

57306215703067Hayange116 218

57

57350215703505Jouy-aux-Arches11 457

57

57354215703547Juville1138

57

57447215704479Marly110 136

57

57509215705096Nitting1526

57

57751215707514Woippy114 508

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

57

200070746CA Sarreguemines Confluences264 384

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

57

225700012Département de la Moselle20

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeZIROVNIK Rachel

Président

Département de la Moselle
MmeBOEGLEN Patricia

Vice président

Département de la Moselle
M.CUNAT Jean Claude

Vice président

Département de la Moselle
M.BROUILLAUD Denis

Autre délégué

Département de la Moselle

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 20/02/2009

Création d'un groupement

Le 20/12/2021

Délibération du 13 décembre 2021

Le 01/01/2017

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 18/05/2015

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Le 18/05/2015

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