SI des écoles publiques de Saint-Bonnet-le-Château (SIEPSBC)
MIS À JOUR LE 19/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

200019859

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Montbrison

Département

Loire (42)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

10/03/2009

Date d'effet

16/03/2009

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie de Saint-Bonnet-le-Château

42380 Saint-Bonnet-le-Château

Commune du siège

Saint-Bonnet-le-Château

Téléphone

04 77 50 52 40

Population

4 587Population totale regroupée en vigueur

48,3Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
9

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
42	42001	214200016	Aboën	1	489
42	42050	214200503	La Chapelle-en-Lafaye	1	140
42	42312	214203127	La Tourette	1	649
42	42142	214201428	Merle-Leignec	1	331
42	42146	214201469	Montarcher	1	65
42	42192	214201923	Rozier-Côtes-d'Aurec	1	426
42	42204	214202046	Saint-Bonnet-le-Château	1	1 480
42	42235	214202350	Saint-Hilaire-Cusson-la-Valmitte	1	340
42	42266	214202665	Saint-Nizier-de-Fornas	1	667

Délégués
2

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	LEDIEU Patrick	Président	Saint-Bonnet-le-Château
M.	GRANJON Serge	Vice président	La Tourette

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.	N°SIREN	Groupement	Nature Juridique	Population
42	254200546	SIEL Territoire d'énergie Loire - (SIEL TE Loire)	SMO	2 349 186

Liste des évènements
4

Le 10/03/2009

Création d'un groupement

Le 19/06/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant