SIVOS des Carrières
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200020360
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Montbard
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/04/2009
Date d'effet
21/04/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place Pion
21150 Pouillenay
Commune du siège
Pouillenay
Population
1 056Population totale regroupée en vigueur
22,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | RIGAUD Jean-Marc | Président | Pouillenay |
| Mme | LEMOINE Brigitte | Vice président | La Roche-Vanneau |
| M. | SKLADANA Eric | Vice président | Marigny-le-Cahouët |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement