SIVOS de la Fresse

MIS À JOUR LE 17/01/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200020634
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lons-le-Saunier
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/06/2009
Date d'effet
22/06/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Pôle scolaire de Saint-Germain-en-Montagne
39300 Saint-Germain-en-Montagne
Commune du siège
Saint-Germain-en-Montagne

Population

1 580Population totale regroupée en vigueur
58,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39210213902109Équevillon2580

39

39406213904063Le Pasquier2287

39

39376213903768Moutoux280

39

39481213904816Saint-Germain-en-Montagne2402

39

39543213905433Vannoz2231

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.AUTHIER GERARD

Président

Équevillon
M.MOREAU DENIS

Vice président

Le Pasquier
M.BZYNZL DIDIER

Autre délégué

Équevillon
MmeJEUDY HELENE

Autre délégué

Le Pasquier
MmeGRAPPE MARTINE

Autre délégué

Vannoz
MmeDACLIN NICOLE

Autre délégué

Vannoz
M.HUGON JACQUES

Autre délégué

Moutoux
M.BOSS NICOLAS

Autre délégué

Moutoux
M.PESENTI LINO

Autre délégué

Saint-Germain-en-Montagne
MmeAUBERT ANOUCK

Autre délégué

Saint-Germain-en-Montagne

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 22/06/2009

Création d'un groupement

Le 10/10/2023

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 27/07/2020

Renouvellement bureau suite municipales 2020

Le 12/05/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant