SIVU enfance jeunesse de la vallée de la Vanera

MIS À JOUR LE 17/06/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200020667
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Prades
Département
Pyrénées-Orientales (66)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
16/06/2009
Date d'effet
16/06/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue du Canigou
66340 Osséja
Commune du siège
Osséja

Population

3 022Population totale regroupée en vigueur
31,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

66

66066216600668Enveitg1633

66

66120216601203Nahuja176

66

66130216601302Osséja21 480

66

66132216601328Palau-de-Cerdagne2420

66

66218216602185Ur1377

66

66220216602201Valcebollère136

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeESTEVA Rose Marie

Président

Osséja

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 16/06/2009

Création d'un groupement

Le 11/03/2015

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