SIVU enfance jeunesse de la vallée de la Vanera
MIS À JOUR LE 17/06/2022
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200020667
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Prades
Département
Pyrénées-Orientales (66)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
16/06/2009
Date d'effet
16/06/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Rue du Canigou
66340 Osséja
Commune du siège
Osséja
Population
3 022Population totale regroupée en vigueur
31,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
1
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | ESTEVA Rose Marie | Président | Osséja |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
3
Le 16/06/2009
Création d'un groupement
Le 17/06/2022
Modification des coordonnées
Le 11/03/2015
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