SIVU du gymnase du Val de Vennes

MIS À JOUR LE 27/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200021186
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/06/2009
Date d'effet
23/06/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue de la Mairie
Mairie d'Orchamps-Vennes
25390 Orchamps-Vennes
Commune du siège
Orchamps-Vennes
Téléphone
03 81 43 52 14
Adresse électronique
mairie.orchamps.vennes@wanadoo.fr

Population

6 268Population totale regroupée en vigueur
43,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

9

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25161212501613Consolation-Maisonnettes125

25

25243212502439Flangebouche1853

25

25288212502884Fournets-Luisans1761

25

25262212502629Fuans1497

25

25301212503015Guyans-Vennes1874

25

25349212503494Loray1652

25

25432212504328Orchamps-Vennes12 240

25

25457212504575Plaimbois-Vennes1117

25

25600212506000Vennes1249

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeTASSETTI Marina

Président

Orchamps-Vennes
M.CATTET Frédéric

Vice président

Fuans
M.MAGNIN-FEYSOT Pierre

Membre du bureau

Guyans-Vennes

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 23/06/2009

Création d'un groupement

Le 21/07/2023

Élection du président

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Le 30/04/2014

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Le 30/04/2014

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Le 23/06/2009

Création du SIVU - Dissolution de la Commission Syndicale