SI du Bagnol
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200021244
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Valence
Département
Drôme (26)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
07/07/2009
Date d'effet
07/07/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
26750 Saint-Michel-sur-Savasse
Commune du siège
Saint-Michel-sur-Savasse
Téléphone
04 75 02 63 48
Adresse électronique
st.michel.sur.savasse@cc-pays-romans.fr
Population
1 250Population totale regroupée en vigueur
33,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BEC Alain | Président | Montmiral |
| Mme | TARDY Virginie | Vice président | Saint-Michel-sur-Savasse |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement