SIVU du centre aquatique de Basse-Goulaine et de Saint-Sébastien-sur-Loire
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200021376
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nantes
Département
Loire-Atlantique (44)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
20/07/2009
Date d'effet
20/07/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Basse-Goulaine
44115 Basse-Goulaine
Commune du siège
Basse-Goulaine
Population
38 828Population totale regroupée en vigueur
1 553,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | VEY Alain | Président | Basse-Goulaine |
| M. | GATT Sylvain | Vice président | Saint-Sébastien-sur-Loire |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du président et du vice-président
Date de l'élection du président et du vice-président
Création du SIVU du centre aquatique de Basse-Goulaine et de Saint Sébastien sur Loire