SM de l'abattoir de Chambéry (SMAC)

MIS À JOUR LE 26/07/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200021384
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Chambéry
Département
Savoie (73)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/07/2009
Date d'effet
03/07/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Hôtel du Département
Château des Ducs de Savoie - BP 1802
73000 Chambéry
BP 1802
Commune du siège
Chambéry

Population

139 924Population totale regroupée en vigueur
532Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

73

200069110CA du Grand Chambéry3139 924

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

73

227300019Département de la Savoie6

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GUIGUE Gilbert

Président

Département de la Savoie
M.BAABA Jimmy

Vice président

CA du Grand Chambéry

Compétences

2

Autres

  • Abattoirs publics
    • Transfert partiel

      CA du Grand Chambéry

      Barberaz - Barby - Bassens - Challes-les-Eaux - Chambéry - Cognin - Curienne - Jacob-Bellecombette - La Motte-Servolex - La Ravoire - La Thuile - Les Déserts - Montagnole - Puygros - Saint-Alban-Leysse - Saint-Baldoph - Saint-Cassin - Saint-Jean-d'Arvey - Saint-Jeoire-Prieuré - Saint-Sulpice - Sonnaz - Thoiry - Verel-Pragondran - Vimines

  • Marchés d'intérêt national, halles, foires et marchés
    • Transfert partiel

      CA du Grand Chambéry

      Barberaz - Barby - Bassens - Challes-les-Eaux - Chambéry - Cognin - Curienne - Jacob-Bellecombette - La Motte-Servolex - La Ravoire - La Thuile - Les Déserts - Montagnole - Puygros - Saint-Alban-Leysse - Saint-Baldoph - Saint-Cassin - Saint-Jean-d'Arvey - Saint-Jeoire-Prieuré - Saint-Sulpice - Sonnaz - Thoiry - Verel-Pragondran - Vimines

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 03/07/2009

Création d'un groupement

Le 24/11/2016

Adhésion de Chambéry Métropole - Cœur des Bauges suite à arrêté de fusion du 24/11/2016 entre la CA Chambéry Métropole et la CC du Cœur des bauges