SM de l'abattoir de Chambéry (SMAC)
MIS À JOUR LE 26/07/2024
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Groupements adhérents
1
Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
---|---|---|---|---|
73 | 200069110 | CA du Grand Chambéry | 3 | 139 924 |
Autres personnes morales de droit public
1
Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
---|---|---|---|
73 | 227300019 | Département de la Savoie | 6 |
Délégués
2
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | GUIGUE Gilbert | Président | Département de la Savoie |
M. | BAABA Jimmy | Vice président | CA du Grand Chambéry |
Compétences
2
Autres
- Abattoirs publics
Transfert partiel
CA du Grand Chambéry
Barberaz - Barby - Bassens - Challes-les-Eaux - Chambéry - Cognin - Curienne - Jacob-Bellecombette - La Motte-Servolex - La Ravoire - La Thuile - Les Déserts - Montagnole - Puygros - Saint-Alban-Leysse - Saint-Baldoph - Saint-Cassin - Saint-Jean-d'Arvey - Saint-Jeoire-Prieuré - Saint-Sulpice - Sonnaz - Thoiry - Verel-Pragondran - Vimines
- Marchés d'intérêt national, halles, foires et marchés
Transfert partiel
CA du Grand Chambéry
Barberaz - Barby - Bassens - Challes-les-Eaux - Chambéry - Cognin - Curienne - Jacob-Bellecombette - La Motte-Servolex - La Ravoire - La Thuile - Les Déserts - Montagnole - Puygros - Saint-Alban-Leysse - Saint-Baldoph - Saint-Cassin - Saint-Jean-d'Arvey - Saint-Jeoire-Prieuré - Saint-Sulpice - Sonnaz - Thoiry - Verel-Pragondran - Vimines
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
2
Le 03/07/2009
Le 24/11/2016