SI des écoles de Malansac et de Caden

MIS À JOUR LE 04/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200021582
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Vannes
Département
Morbihan (56)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/07/2009
Date d'effet
21/07/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
4 Rue du Puits de Bas
Mairie
56220 Malansac
Commune du siège
Malansac
Téléphone
02 97 66 21 14
Adresse électronique
mairie.malansac@wanadoo.fr

Population

3 937Population totale regroupée en vigueur
53,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

56

56028215600289Caden31 604

56

56123215601238Malansac32 333

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DE BOYSSON Marc

Président

Malansac
M.CHAUVIN Bernard

Vice président

Caden

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 21/07/2009

Création d'un groupement