SI des Granges
MIS À JOUR LE 15/07/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200022093
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Montbrison
Département
Loire (42)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
03/08/2009
Date d'effet
04/08/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Bonson
42160 Bonson
BP 437
Commune du siège
Bonson
Population
12 164Population totale regroupée en vigueur
282,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
2
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | DE SIMONE Hélène | Président | Saint-Marcellin-en-Forez |
Mme | GOIRAN Marie-Catherine | Vice président | Bonson |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
4
Le 03/08/2009
Création d'un groupement
Le 15/07/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 15/07/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 03/08/2009
Gestion d'une strcuture d'accueil pour enfant de 0 à 6 ans