SI des Granges

MIS À JOUR LE 15/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200022093
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Montbrison
Département
Loire (42)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/08/2009
Date d'effet
04/08/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Bonson
42160 Bonson
BP 437
Commune du siège
Bonson

Population

12 164Population totale regroupée en vigueur
282,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

42

42022214200222Bonson44 530

42

42211214202111Saint-Cyprien12 463

42

42256214202566Saint-Marcellin-en-Forez45 171

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeDE SIMONE Hélène

Président

Saint-Marcellin-en-Forez
MmeGOIRAN Marie-Catherine

Vice président

Bonson

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 03/08/2009

Création d'un groupement

Le 15/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 15/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 03/08/2009

Gestion d'une strcuture d'accueil pour enfant de 0 à 6 ans