SIVU des écoles de Valencogne - Saint-Ondras

MIS À JOUR LE 22/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200022119
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
La Tour-du-Pin
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
09/09/2009
Date d'effet
09/09/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Saint-Ondras
38490 Saint-Ondras
Commune du siège
Saint-Ondras

Population

1 363Population totale regroupée en vigueur
90,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38434213804347Saint-Ondras0670

38

38520213805203Valencogne0693

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeHEUSTACHE-MARMOUX BRIGITTE

Président

Saint-Ondras
M.VENTURA Julien

Vice président

Valencogne

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 09/09/2009

Création d'un groupement

Le 22/06/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 08/04/2016

Remplacement de M. DECONYNCK

Le 24/04/2014

Élection du bureau suite à élections municipales de 2014