SI d'équipement des quatre vallées

MIS À JOUR LE 19/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200022291
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vienne
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/10/2009
Date d'effet
01/10/2009
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Chatonnay
38440 Chatonnay
Commune du siège
Châtonnay
Téléphone
04 74 58 36 17

Population

5 794Population totale regroupée en vigueur
85,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38094213800949Châtonnay21 998

38

38141213801418Culin2797

38

38211213802119Lieudieu2353

38

38231213802317Meyrieu-les-Étangs21 054

38

38358213803588Sainte-Anne-sur-Gervonde2770

38

38512213805120Tramolé2822

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.NOGUERAS Jean-Michel

Président

Châtonnay
M.COMPIGNE Pascal

Vice président

Sainte-Anne-sur-Gervonde
M.AKNIN Serge

Autre délégué

Châtonnay
MmePINEDE Albane

Autre délégué

Tramolé
M.GUILLAUD Sébastien

Autre délégué

Tramolé
M.COUTURIER Alain

Autre délégué

Meyrieu-les-Étangs
M.TARALLO Sébastien

Autre délégué

Meyrieu-les-Étangs
M.DEBRAND Maurice

Autre délégué

Culin
M.BONAVIA Brice

Autre délégué

Culin
M.GERIN Guy

Autre délégué

Lieudieu
MmeBOTTERO Christine

Autre délégué

Lieudieu

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 01/10/2009

Création d'un groupement

Le 19/10/2020

Modification bureau suite élections municipales 2020

Le 16/10/2020

Modification bureau suite élections municipales 2020

Le 03/08/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 30/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant