SIVOS de l'Auxon
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200022341
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beaune
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/08/2009
Date d'effet
26/08/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Franxault
21170 Franxault
Commune du siège
Franxault
Population
973Population totale regroupée en vigueur
25,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | FOURNIER-BONNIN Lucie | Président | Montagny-lès-Seurre |
| M. | SIMAR Camille | Vice président | Franxault |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Adhésion de Bousselange
Retrait Bousselange