SIVOS Terres de Saône
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200022929
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dijon
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
20/11/2009
Date d'effet
20/11/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
7 Route d'Heuilley
21270 Maxilly-sur-Saône
Commune du siège
Maxilly-sur-Saône
Population
1 731Population totale regroupée en vigueur
29,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | JEUDY Magali | Président | Maxilly-sur-Saône |
| M. | RYSER Patrick | Vice président | Montmançon |
| M. | DUNET Alain | Membre du bureau | Maxilly-sur-Saône |
| Mme | LAUTHISSIER Séverine | Membre du bureau | Talmay |
| Mme | RAYMOND Françoise | Membre du bureau | Heuilley-sur-Saône |
| Mme | GIRARDOT Cindy | Membre du bureau | Saint-Sauveur |
| Mme | GAILLARD Virginie | Autre délégué | Montmançon |
| Mme | LAMBERT Valérie | Autre délégué | Talmay |
| Mme | MOUSSARD Florence | Autre délégué | Heuilley-sur-Saône |
| M. | RUARD Daniel | Autre délégué | Saint-Sauveur |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Rectification des coordonnées du siège
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Modification des statuts