SIVOS le Fouloy
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200023034
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dijon
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/12/2009
Date d'effet
04/12/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
21410 Sainte-Marie-sur-Ouche
Commune du siège
Sainte-Marie-sur-Ouche
Population
896Population totale regroupée en vigueur
42,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MARTIN-CHALUMEAU Chantal | Président | Sainte-Marie-sur-Ouche |
| Mme | LERBET Séverine | Vice président | Arcey |
| M. | BOURDEAUX Vincent | Vice président | Sainte-Marie-sur-Ouche |
| M. | RAYMOND Bernard | Vice président | Gergueil |
| M. | NOIROT Raphael | Vice président | Gergueil |
| M. | ANDRZEJEWSKI Julien | Autre délégué | Arcey |
| M. | GRESSARD Sylvain | Autre délégué | Arcey |
| M. | MAILLOT André | Autre délégué | Sainte-Marie-sur-Ouche |
| M. | VALLOT Jérémy | Autre délégué | Gergueil |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant