SI scolaire et extrascolaire de Bocquegney, Gorhey, Hennecourt
MIS À JOUR LE 07/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM

Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN

200023042

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Neufchâteau

Département

Vosges (88)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

07/12/2009

Date d'effet

07/12/2009

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie

88270 Hennecourt

Commune du siège

Hennecourt

Population

661Population totale regroupée en vigueur

36,7Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
3

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
88	88063	218800639	Bocquegney	3	139
88	88210	218802106	Gorhey	3	172
88	88237	218802379	Hennecourt	3	350

Délégués
2

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	ARNOLD Philippe	Président	Hennecourt
Mme	ADAM Christine	Vice président	Hennecourt

Compétences
2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.	N°SIREN	Groupement	Nature Juridique	Population
88	258801901	SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges	SMO	371 355

Liste des évènements
3

Le 07/12/2009

Création d'un groupement

Le 07/07/2020

Election du président et du vice-président