Syndicat scolaire du Pot Cuit et de la Saule
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200023745
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Neufchâteau
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
31/12/2009
Date d'effet
31/12/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
88500 Hymont
Commune du siège
Hymont
Population
974Population totale regroupée en vigueur
39Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | VALDENAIRE Claude | Président | Rozerotte |
| Mme | ROUYER Christine | Vice président | Hymont |
| M. | ANTOINE Bernard | Vice président | Bazoilles-et-Ménil |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du président et des vise-présidents
Création d'un EPCI