Syndicat scolaire de l'Elle
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200023836
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Lô
Département
Manche (50)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/12/2009
Date d'effet
01/01/2010
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place Guillaume Le Conquérant
Mairie
50680 Saint-Clair-sur-l'Elle
Commune du siège
Saint-Clair-sur-l'Elle
Population
2 671Population totale regroupée en vigueur
68,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MATHIEU marie-noelle | Président | Couvains |
| M. | JUGE Thierry | Vice président | Villiers-Fossard |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
50 | 255003592 | SM Manche numérique | SMO | 563 571 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Modification de la raison sociale et du sigle
Election président et 1er v-président