SI des tennis du Dorlay Saint-Paul-en-Jarez - La Grand-Croix
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200024438
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Étienne
Département
Loire (42)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/01/2010
Date d'effet
26/01/2010
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Le Bourg
Mairie de Saint-Paul-en-Jarez
42740 Saint-Paul-en-Jarez
Commune du siège
Saint-Paul-en-Jarez
Téléphone
04 77 73 21 24
Population
9 804Population totale regroupée en vigueur
408,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | SEUX Jean-François | Président | Saint-Paul-en-Jarez |
| M. | VOINOT Gérard | Vice président | La Grand-Croix |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges
Extension de compétences vers un EPCI