SIVU Les Petits Mômes
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200024529
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belley
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/02/2010
Date d'effet
24/02/2010
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
15 Route de Saint Denis
Mairie
01500 BETTANT
Commune du siège
Bettant
Adresse électronique
mairiedebettant@wanadoo.fr
Population
10 401Population totale regroupée en vigueur
146,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | JOURDAIN Cécile | Président | Bettant |
| Mme | DELERIS Cassandre | Vice-président | Saint-Maurice-de-Rémens |
Compétences
Sanitaire et social
- Accueil du jeune enfant : Relais petite enfance
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Transfert du siège
Election d'une nouvelle présidente suite élections municipales intégrales à Ambronay
Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux
Adhésion de la commune de St Maurice de Remens