SIVU Les Petits Mômes

MIS À JOUR LE 13/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200024529
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belley
Département
Ain (01)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/02/2010
Date d'effet
24/02/2010
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Grande Rue
Mairie
01505 Ambronay
Commune du siège
Ambronay
Téléphone
04 74 38 13 32
Adresse électronique
lespetits.momes@ambronay.fr

Population

10 377Population totale regroupée en vigueur
146,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

01

01007210100079Ambronay22 946

01

01041210100418Bettant2776

01

01089210100897Château-Gaillard22 458

01

01149210101499Douvres21 137

01

01345210103453Saint-Denis-en-Bugey22 289

01

01379210103792Saint-Maurice-de-Rémens2771

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeSACCO Marina

Président

Ambronay
MmeLAZZARINI Aline

Vice président

Bettant

Compétences

1

Sanitaire et social

  • Accueil du jeune enfant : Relais petite enfance

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 24/02/2010

Création d'un groupement

Le 14/04/2023

Election d'une nouvelle présidente suite élections municipales intégrales à Ambronay

Le 15/07/2020

Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux

Le 23/02/2015

Adhésion de la commune de St Maurice de Remens

Le 21/05/2014

Élection du bureau suite aux élections de mars 2014