SM Marais Bocage Océan

MIS À JOUR LE 03/04/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200024834
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Les Sables-d'Olonne
Département
Vendée (85)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/04/2010
Date d'effet
01/04/2010
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
8 Place de l'Hôtel de Ville
CC Marais et Bocage
85300 Challans
Commune du siège
Challans
Téléphone
02 51 93 56 73
Adresse électronique
scot@cc-paysdechallans.fr

Population

81 946Population totale regroupée en vigueur
121,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

3

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

85

200071629CC Challans-Gois Communauté1451 873

85

248500258CC Océan Marais de Monts620 600

85

248500191CC de l'Ile de Noirmoutier39 473

Délégués

23

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HUVET Alexandre

Président

CC Challans-Gois Communauté
MmeLAUNAY Véronique

1er Vice président

CC Océan Marais de Monts
M.GABORIT Fabien

2ème Vice président

CC de l'Ile de Noirmoutier
M.BILLON Jean-Yves

3ème Vice président

CC Challans-Gois Communauté
M.GRONDIN Raoul

4ème Vice président

CC Océan Marais de Monts
M.GIBIER Louis

5ème Vice président

CC de l'Ile de Noirmoutier
M.PASCREAU Rémi

6ème Vice président

CC Challans-Gois Communauté
M.RICHARDEAU Thierry

Autre délégué

CC Challans-Gois Communauté
M.PETIT François

Autre délégué

CC Challans-Gois Communauté
M.MENUET Jean-Luc

Autre délégué

CC Challans-Gois Communauté
M.SIGWALT Richard

Autre délégué

CC Challans-Gois Communauté
M.GISBERT Thomas

Autre délégué

CC Challans-Gois Communauté
M.GRALL Yoann

Autre délégué

CC Challans-Gois Communauté
M.GUERIN Philippe

Autre délégué

CC Challans-Gois Communauté
M.BUTON Didier

Autre délégué

CC Challans-Gois Communauté
M.WOLOCH Michel

Autre délégué

CC Challans-Gois Communauté
M.DURAND-FLAIRE Roselyne

Autre délégué

CC Challans-Gois Communauté
M.DELAFOSSE Claude

Autre délégué

CC Challans-Gois Communauté
M.CHARRIER Miguel

Autre délégué

CC Océan Marais de Monts
M.ROUILLE Jean-Michel

Autre délégué

CC Océan Marais de Monts
M.DENIS Pascal

Autre délégué

CC Océan Marais de Monts
MmeGODEFROY Rosiane

Autre délégué

CC Océan Marais de Monts
M.AUBERNON Patrice

Autre délégué

CC de l'Ile de Noirmoutier

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)
    • Transfert total

      CC de l'Ile de Noirmoutier

    • Transfert total

      CC Challans-Gois Communauté

    • Transfert total

      CC Océan Marais de Monts

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

85

200043115SM e-Collectivités

SMO

1 696 627