SM Marais Bocage Océan

MIS À JOUR LE 29/08/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200024834
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Les Sables-d'Olonne
Département
Vendée (85)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/04/2010
Date d'effet
01/04/2010
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
8 Place de l'Hôtel de Ville
CC Marais et Bocage
85300 Challans
Commune du siège
Challans

Population

81 946Population totale regroupée en vigueur
121,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

3

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

85

200071629CC Challans-Gois Communauté1451 873

85

248500258CC Océan Marais de Monts620 600

85

248500191CC de l'Ile de Noirmoutier39 473

Délégués

7

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HUVET Alexandre

Président

CC Challans-Gois Communauté
MmeLAUNAY Véronique

1er Vice président

CC Océan Marais de Monts
M.GABORIT Fabien

2ème Vice président

CC de l'Ile de Noirmoutier
M.BILLON Jean-Yves

3ème Vice président

CC Challans-Gois Communauté
M.GRONDIN Raoul

4ème Vice président

CC Océan Marais de Monts
M.GIBIER Louis

5ème Vice président

CC de l'Ile de Noirmoutier
M.PASCREAU Rémi

6ème Vice président

CC Challans-Gois Communauté

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)
    • Transfert total

      CC de l'Ile de Noirmoutier

    • Transfert total

      CC Challans-Gois Communauté

    • Transfert total

      CC Océan Marais de Monts

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

85

200043115SM e-Collectivités

SMO

1 715 849

Liste des évènements

3