Syndicat de la Tremblée
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200025096
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/04/2010
Date d'effet
26/04/2010
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
29 Rue de Gisors
Mairie
60590 Flavacourt
Commune du siège
Flavacourt
Téléphone
03 44 84 07 08
Adresse électronique
mairie.flavacourt@wanadoo.fr
Population
1 576Population totale regroupée en vigueur
39,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BAVANT Danielle | Président | Flavacourt |
| M. | DUTHION Jean-Claude | Vice président | Labosse |
| M. | DUDA Jean-Michel | Vice président | Le Vaumain |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Décrire une compétence exercée
Retrait d'Eragny-sur-Epte, modification et adoption de nouveaux statuts
Création du syndicat à vocation scolaire