SM d'études des Monts et Vallées d'Ardèche (SEMVA)
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200025401
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Largentière
Département
Ardèche (07)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/05/2010
Date d'effet
25/05/2010
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
16 Route de la Manufacture Royale
07200 Ucel
Commune du siège
Ucel
Population
50 377Population totale regroupée en vigueur
92,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BERNARD Nathan | Président | |
| M. | MEHL Didier | 1er Vice-président | |
| Mme | CARON-GAUTHIER Séverine | 2ème Vice-président | |
| M. | CHASSIER Eddy | 3ème Vice-président |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités sportives
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Élection du Président et des Vice-présidents
Arrêté préfectoral autorisant la modification des statuts du Syndicat Mixte d'Etudes des Monts et Vallées d'Ardèche (SEMVA)