SM d'études des Monts et Vallées d'Ardèche (SEMVA)

MIS À JOUR LE 15/12/2022

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200025401
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Largentière
Département
Ardèche (07)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/05/2010
Date d'effet
25/05/2010
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
16 Route de la Manufacture Royale
07200 Ucel
Commune du siège
Ucel

Population

50 286Population totale regroupée en vigueur
92,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

07

200073245CC du Bassin d'Aubenas742 107

07

240700815CC Berg et Coiron48 179

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.REYNIER Serge

Président

CC du Bassin d'Aubenas
M.LAURENT André

Vice président

CC du Bassin d'Aubenas
MmeGILLY Michelle

Vice président

CC Berg et Coiron
M.CEYSSON Michel

Autre délégué

CC du Bassin d'Aubenas
M.PERRUSSET Benoit

Autre délégué

CC du Bassin d'Aubenas
MmeMARTIN Marie-France

Autre délégué

CC du Bassin d'Aubenas
M.TOURVIELHE Max

Autre délégué

CC du Bassin d'Aubenas
M.CIVIER Stéphane

Autre délégué

CC du Bassin d'Aubenas
M.MORGE Florian

Autre délégué

CC Berg et Coiron
M.CROS Joël

Autre délégué

CC Berg et Coiron
MmeTAULEMESSE Karine

Autre délégué

CC Berg et Coiron

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

11

Le 25/05/2010

Création d'un groupement

Le 15/12/2022

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 14/04/2022

Désignation des représentants de la CC Berg et Coiron au syndicat d'Etudes des Monts et Vallées d'Ardèche - Piscine couverte Hippocampe

Le 22/10/2020

Élection du Président et des Vice-présidents

Le 21/03/2017

Arrêté préfectoral autorisant la modification des statuts du Syndicat Mixte d'Etudes des Monts et Vallées d'Ardèche (SEMVA)