SIVOS de Monts-sur-Guesnes

MIS À JOUR LE 16/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200026110
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Châtellerault
Département
Vienne (86)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
13/08/2010
Date d'effet
13/08/2010
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
12 Place Frézeau de la Frézellière
86420 Monts-sur-Guesnes
Commune du siège
Monts-sur-Guesnes
Téléphone
05 49 55 82 70
Adresse électronique
monts-surguesnes@cg86.fr

Population

4 318Population totale regroupée en vigueur
19,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

12

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

86

86023218600237Berthegon2266

86

86044218600443Ceaux-en-Loudun2561

86

86093218600930Dercé2167

86

86109218601094Guesnes2236

86

86079218600799La Roche-Rigault2598

86

86151218601516Maulay2190

86

86167218601672Monts-sur-Guesnes3927

86

86181218601813Nueil-sous-Faye2226

86

86197218601979Pouant2424

86

86201218602019Prinçay2210

86

86249218602498Saires2126

86

86286218602860Verrue2387

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BELIN Bruno

Président

Monts-sur-Guesnes
M.MIGEON Emmanuel

Vice président

Monts-sur-Guesnes
M.GARAULT James

Vice président

La Roche-Rigault
MmeBOURDIER Juliette

Vice président

Ceaux-en-Loudun
M.BERTHON Hervé

Vice président

Ceaux-en-Loudun
M.MIGNON Frédéric

Vice président

Prinçay

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 13/08/2010

Création d'un groupement

Le 16/07/2020

Election du Président et des vice-présidents du SIVOS de Monts-sur-Guesnes lors du comité syndical tenu le 16 juillet 2020

Le 20/04/2016

Modification de la raison sociale et du sigle

Le 11/05/2015

Démission de l'ancien Président du SIVOS, M. Bruno BELIN et date de l'élection de l'actuelle Présidente du SIVOS, Mme Martine PICARD. Suppression de la compétence "Autres" : le SIVOS est un syndicat à vocation unique.