SI du Breuil
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200026151
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Neufchâteau
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
07/10/2010
Date d'effet
07/10/2010
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
88170 La Neuveville-sous-Châtenois
Commune du siège
La Neuveville-sous-Châtenois
Population
812Population totale regroupée en vigueur
47,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MEDERLE Didier | Président | La Neuveville-sous-Châtenois |
| M. | SIMONET Geoffrey | Vice président | Houécourt |
Compétences
Eau et assainissement
- Assainissement non collectif des eaux usées
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
88 | 258801901 | SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges | SMO | 371 355 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du Président et du vice-président
Changement du siège social
Délibération du 9 mai 2016 concernant l'élection du bureau du syndicat
Syndicat intercommunal du Breuil