SIVU objectif campus MMT

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200026748
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Meaux
Département
Seine-et-Marne (77)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/12/2010
Date d'effet
06/12/2010
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue du Pré Huard
Mairie
77230 Le Mesnil-Amelot
Commune du siège
Le Mesnil-Amelot
Téléphone
01 60 03 51 18

Population

2 521Population totale regroupée en vigueur
90Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

77

77291217702919Le Mesnil-Amelot2997

77

77273217702737Marchémoret2617

77

77462217704626Thieux2907

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DURAND Jean-Louis

Président

Le Mesnil-Amelot

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

0