SIVOS du Val des Anges
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200027613
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/01/2011
Date d'effet
18/01/2011
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
16 Rue du Martinet
Groupe scolaire
39700 Romange
Commune du siège
Romange
Population
1 360Population totale regroupée en vigueur
36,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | STOLZ JULIEN | Président | Romange |
| M. | PANNAUX JOEL | 1er Vice-président | Lavangeot |
| M. | ROBERT JEAN CLAUDE | Membre du bureau | Auxange |
| Mme | OUDOT LUPO Anna-Maria | Membre du bureau | Lavans-lès-Dole |
| Mme | MURA-BIRON Aurélie | Membre du bureau | Vriange |
| M. | GUIBELIN HERVE | Membre du bureau | Malange |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des coordonnées
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Création du SIVOS du Val des Anges (ap n°035)