SIVOS du Val des Anges

MIS À JOUR LE 09/02/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200027613
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Dole
Département
Jura (39)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
18/01/2011
Date d'effet
18/01/2011
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
16 Rue du Martinet
Groupe scolaire
39700 Romange
Commune du siège
Romange

Population

1 377Population totale regroupée en vigueur
37,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

39

39031213900319Auxange2202

39

39284213902844Lavangeot2141

39

39285213902851Lavans-lès-Dole4330

39

39308213903081Malange3326

39

39465213904659Romange3215

39

39584213905847Vriange2163

Délégués

13

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ROBERT JEAN CLAUDE

Président

Auxange
MmeHENRY MICHELINE

Vice président

Lavans-lès-Dole
M.PANNAUX JOEL

Membre du bureau

Lavangeot
M.STOLZ JULIEN

Membre du bureau

Romange
M.LAGNIEN JACQUES

Membre du bureau

Vriange
M.GUIBELIN HERVE

Membre du bureau

Malange
MmeTOGNOL JOSETTE

Autre délégué

Auxange
MmePUTIGNANO LUCIE

Autre délégué

Lavangeot
MmePAILLARD ELODIE

Autre délégué

Lavans-lès-Dole
MmeTOBATY ANNIE

Autre délégué

Romange
MmePONCET EMILIE

Autre délégué

Romange
M.GILLOT FREDERIC

Autre délégué

Vriange
MmeBLANCHON GRENOT STEPHANIE

Autre délégué

Malange

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 18/01/2011

Création d'un groupement

Le 16/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 23/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 18/01/2011

Création du SIVOS du Val des Anges (ap n°035)