SIVOS Barnave, Montlaur-en-Diois et Recoubeau-Jansac
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
200028199
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Die
Département
Drôme (26)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/03/2011
Date d'effet
18/03/2011
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
École primaire
26310 Recoubeau-Jansac
Commune du siège
Recoubeau-Jansac
Adresse électronique
jansac.recoubeau@orange.fr
Population
697Population totale regroupée en vigueur
19,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ROUIT Jean-Pierre | Président | Recoubeau-Jansac |
| M. | PRAT Sonia | Vice président | Recoubeau-Jansac |
| M. | LECLERCQ Michel | Vice président | Montlaur-en-Diois |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Elections du président + 2 VP suite au RG
Mise à jour aspic
Election du président et du bureau à l'issue du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2014
Création du SIVOS