Groupe scolaire de Mouzon
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200028355
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Sedan
Département
Ardennes (08)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
26/11/2010
Date d'effet
26/11/2010
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place de l'Hôtel de Ville
Mairie de Mouzon
08210 Mouzon
Commune du siège
Mouzon
Téléphone
03 24 26 10 63
Population
2 703Population totale regroupée en vigueur
39,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | FORTIER Michelle | Président | Mouzon |
| M. | PARISOT Brice | Vice président | Autrecourt-et-Pourron |
| Mme | PONSIGNON Marie-Pascale | Vice président | Yoncq |
| Mme | TSCHENS Audrey | Vice président | Mouzon |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire