SI scolaire Édouard Lartet

MIS À JOUR LE 24/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200028777
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Mirande
Département
Gers (32)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
09/06/2011
Date d'effet
09/06/2011
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Au Village
32260 Ornezan
Commune du siège
Ornézan
Téléphone
05 62 66 23 90

Population

1 009Population totale regroupée en vigueur
17,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

32

32060213200603Boucagnères1208

32

32118213201189Durban1140

32

32300213203003Orbessan1274

32

32302213203029Ornézan1213

32

32411213204118Sansan1101

32

32454213204548Traversères173

Délégués

7

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeROUSSEAU Corinne

Président

Boucagnères
M.BOURDETTE Alain

Vice-président

Orbessan
M.RIBOLLEDA Alain

Autre délégué

Durban
M.LALANNE Philippe

Autre délégué

Durban
M.BARASZ Olivier

Autre délégué

Traversères
M.SONILHAC Jacques

Autre délégué

Sansan
MmeRIOLLET Patricia

Autre délégué

Sansan

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 09/06/2011

Création d'un groupement

Le 06/08/2019

Mise à jour des compétences

Le 09/06/2011

Création syndicat intercommunal scolaire Edouard Lartet

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