SI scolaire Édouard Lartet

MIS À JOUR LE 24/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200028777
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Mirande
Département
Gers (32)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
09/06/2011
Date d'effet
09/06/2011
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Au Village
32260 Ornezan
Commune du siège
Ornézan
Téléphone
05 62 66 23 90

Population

1 009Population totale regroupée en vigueur
17,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

32

32060213200603Boucagnères1208

32

32118213201189Durban1140

32

32300213203003Orbessan1274

32

32302213203029Ornézan1213

32

32411213204118Sansan1101

32

32454213204548Traversères173

Délégués

7

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeROUSSEAU Corinne

Président

Boucagnères
M.BOURDETTE Alain

Vice président

Orbessan
M.RIBOLLEDA Alain

Autre délégué

Durban
M.LALANNE Philippe

Autre délégué

Durban
M.BARASZ Olivier

Autre délégué

Traversères
M.SONILHAC Jacques

Autre délégué

Sansan
MmeRIOLLET Patricia

Autre délégué

Sansan

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 09/06/2011

Création d'un groupement

Le 06/08/2019

Mise à jour des compétences

Le 09/06/2011

Création syndicat intercommunal scolaire Edouard Lartet

Télécharger le document CréationDOC - 33.50 ko