SIAEP Porte de Maurienne

MIS À JOUR LE 10/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
200030161
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Jean-de-Maurienne
Département
Savoie (73)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/11/2011
Date d'effet
17/11/2011
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
4 Place de la Mairie
Mairie de Val-d'Arc
73220 Val-d'Arc
Commune du siège
Val-d'Arc
Téléphone
04 79 36 21 13

Population

4 142Population totale regroupée en vigueur
35,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

73

73049217300490Bonvillaret2145

73

73109217301092Épierre2778

73

73168217301688Montgilbert2117

73

73175217301753Montsapey285

73

73220217302207Saint-Alban-d'Hurtières2391

73

73237217302371Saint-Georges-d'Hurtières2413

73

73272217302728Saint-Pierre-de-Belleville2180

73

73212200086569Val-d'Arc22 033

Délégués

15

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.AUGEM Jean-Michel

Président

Épierre
M.GADROY-LEGENVRE Patrick

Vice président

Saint-Alban-d'Hurtières
M.VENET Christian

Vice président

Bonvillaret
M.MOCELLIN Jean-Louis

Autre délégué

Montsapey
M.BRUNIER Thierry

Autre délégué

Montsapey
M.THIAFFEY Jean-François

Autre délégué

Saint-Alban-d'Hurtières
M.DEMONAZ Jacky

Autre délégué

Bonvillaret
M.FONTAINE Jean-Marie

Autre délégué

Épierre
M.BUET Jean-Paul

Autre délégué

Montgilbert
M.GAY Daniel

Autre délégué

Montgilbert
M.BRUNET André

Autre délégué

Saint-Georges-d'Hurtières
M.PASCAL Thierry

Autre délégué

Saint-Georges-d'Hurtières
M.POLLET Bernard

Autre délégué

Saint-Pierre-de-Belleville
MmeBOUCLIER BEAUCHET Christine

Autre délégué

Saint-Pierre-de-Belleville
M.MELLAN Lionel

Autre délégué

Val-d'Arc

Compétences

2

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
  • Assainissement collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 17/11/2011

Création d'un groupement

Le 25/05/2023

Le 16/05/2023

Démission fonction Président José RICO-PEREZ le 16/05/2023

Le 16/07/2020

Election du bureau

Le 25/02/2016

Syndicat intercommunal alimentation en eau potable et assainissement collectif Porte de Maurienne