SIVU MARPA école-Valentin
MIS À JOUR LE 24/03/2025
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200030369
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/11/2011
Date d'effet
15/11/2011
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
3 Rue des Grandes Vignes
Mairie d'École-Valentin
25480 École-Valentin
Commune du siège
École-Valentin
Téléphone
03 81 88 81 75
Adresse électronique
mairie@ecole-valentin.fr
Population
8 266Population totale regroupée en vigueur
285Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
6
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | GUYEN Yves | Président | École-Valentin |
Mme | GILLET Françoise | Vice président | Franois |
M. | GUILLAUME Philippe | Membre du bureau | Noironte |
M. | GREVET Léonard | Membre du bureau | Champvans-les-Moulins |
Mme | VERNEREY Florence | Membre du bureau | Champvans-les-Moulins |
M. | ABRY Alain | Membre du bureau | Les Auxons |
Compétences
1
Sanitaire et social
- Aide sociale
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
2
Le 15/11/2011
Création d'un groupement
Le 23/09/2021
AP modification des statuts