SIVU MARPA école-Valentin

MIS À JOUR LE 24/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200030369
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/11/2011
Date d'effet
15/11/2011
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3 Rue des Grandes Vignes
Mairie d'École-Valentin
25480 École-Valentin
Commune du siège
École-Valentin
Téléphone
03 81 88 81 75
Adresse électronique
mairie@ecole-valentin.fr

Population

8 266Population totale regroupée en vigueur
285Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25119212501191Champvans-les-Moulins2326

25

25212212502124École-Valentin22 665

25

25258212502587Franois22 290

25

25035200048437Les Auxons22 576

25

25427212504278Noironte2409

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GUYEN Yves

Président

École-Valentin
MmeGILLET Françoise

Vice président

Franois
M.GUILLAUME Philippe

Membre du bureau

Noironte
M.GREVET Léonard

Membre du bureau

Champvans-les-Moulins
MmeVERNEREY Florence

Membre du bureau

Champvans-les-Moulins
M.ABRY Alain

Membre du bureau

Les Auxons

Compétences

1

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2