SM du SCOT de Cahors et du Sud du Lot
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200032126
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Cahors
Département
Lot (46)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/04/2012
Date d'effet
27/04/2012
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
72 Rue du Président Wilson
Hôtel Administratif
46000 Cahors
Commune du siège
Cahors
Population
75 359Population totale regroupée en vigueur
41,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MARX Jean-Luc | Président | CA du Grand Cahors |
Compétences
Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement