SMO du campus universitaire cadurcien

MIS À JOUR LE 28/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200032795
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Cahors
Département
Lot (46)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/07/2012
Date d'effet
20/07/2012
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
72 Rue du Président Wilson
Hôtel Administratif
46000 Cahors
Commune du siège
Cahors

Population

43 571Population totale regroupée en vigueur
73,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

46

200023737CA du Grand Cahors643 571

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

46

224600015Département du Lot5

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VAYSSOUZE-FAURE Jean-Marc

Président

CA du Grand Cahors

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 20/07/2012

Création d'un groupement