SI d'exploitation de la nappe alluviale du Drac (SIENAD)

MIS À JOUR LE 01/01/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200033058
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Gap
Département
Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
13/08/2012
Date d'effet
13/08/2012
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Saint-Léger-les-Mélèzes
05260 Saint-Léger-les-Mélèzes
Commune du siège
Saint-Léger-les-Mélèzes
Téléphone
04 92 50 40 74
Adresse électronique
mairie.stleger05@wanadoo.fr

Population

45 540Population totale regroupée en vigueur
248,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

05

05029210500294Chabottes2980

05

05056210500567Forest-Saint-Julien2350

05

05061210500617Gap942 060

05

05145210501458Saint-Jean-Saint-Nicolas21 188

05

05148210501482Saint-Laurent-du-Cros2583

05

05149210501490Saint-Léger-les-Mélèzes2379

Délégués

19

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.AYMERICH Roland

Président

Chabottes
M.MARTINEZ Gérald

Vice président

Saint-Léger-les-Mélèzes
M.DIDIER Roger

Vice président

Gap
M.MARTIN Jean-Pierre

Vice président

Gap
M.PAPET Rodolphe

Vice président

Saint-Jean-Saint-Nicolas
M.LAFONT Jérôme

Autre délégué

Saint-Laurent-du-Cros
M.AMAR Jean-Marie

Autre délégué

Saint-Laurent-du-Cros
M.MICHEL Jean-François

Autre délégué

Saint-Léger-les-Mélèzes
M.JOUSSELME Serge

Autre délégué

Chabottes
M.MEDILI Vincent

Autre délégué

Gap
M.NEBON Claude

Autre délégué

Gap
M.AILLAUD Jean-Baptiste

Autre délégué

Gap
M.REYNIER Joël

Autre délégué

Gap
M.BOUTRON Claude

Autre délégué

Gap
M.BROCHIER Jean-Louis

Autre délégué

Gap
M.GARCIN Eric

Autre délégué

Gap
M.BAUD Thierry

Autre délégué

Saint-Jean-Saint-Nicolas
M.BOREL Fabrice

Autre délégué

Forest-Saint-Julien
M.GARNIER Florent

Autre délégué

Forest-Saint-Julien

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

11

Le 13/08/2012

Création d'un groupement

Le 01/01/2022

Suite suppression trésorerie

Le 08/12/2020

MAJ Suite démission RESLINGER Thierry

Le 23/07/2020

Mise à jour suite élections 2020

Le 29/06/2018

Modification des coordonnées administratives