SM ''Biopôle Clermont-Limagne''
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
200035012
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Riom
Département
Puy-de-Dôme (63)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/12/2012
Date d'effet
04/12/2012
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue Michel Renaud
Biopôle Clermont-Limagne
63360 Saint-Beauzire
Commune du siège
Saint-Beauzire
Population
372 270Population totale regroupée en vigueur
530,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
63 | 130007727 | Chambre de commerce et d'industrie du Puy-de-Dôme | 1 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PORTIER Eric | Président | Chambre de commerce et d'industrie du Puy-de-Dôme |
| M. | MORVAN Jean-Marc | 1er Vice président | Clermont Auvergne Métropole |
| M. | PECOUL Pierre | 2ème Vice président | CA Riom Limagne et Volcans |
Compétences
Développement et aménagement économique
- Actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales
- Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Adhésion de la CA RLV
Modification des statuts
Création du syndicat mixte "Biopôle Clermont-Limagne"