SM de gestion forestière d'Échandelys

MIS À JOUR LE 02/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200036333
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Ambert
Département
Puy-de-Dôme (63)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
14/12/2012
Date d'effet
01/01/2013
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
63980 Échandelys
Commune du siège
Échandelys

Population

260Population totale regroupée en vigueur
11,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

63

63142216301424Échandelys1260

Autres personnes morales de droit public

10

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

63

216307314Section de commune des deux frères2

63

216307249Section de commune de Labat2

63

216307264Section de commune de Coupat1

63

216307272Section de commune de Chabreyras2

63

216307322Section de commune de Buisson Faux Plata2

63

216307231Section de commune de Parel2

63

200036994Section de commune de Le Buisson1

63

200037000Section de commune de Le Mas2

63

216307306Section de commune de Cluel3

63

200037018Section de commune de Parel - Fiosson1

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FAURE Pierre

Président

Section de commune des deux frères

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.