SMAEP d'Oussoy-en-Gâtinais

MIS À JOUR LE 25/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200037174
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montargis
Département
Loiret (45)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
10/04/1968
Date d'effet
10/04/1968
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
45290 Oussoy-en-Gâtinais
Commune du siège
Oussoy-en-Gâtinais
Téléphone
02 38 96 23 19
Adresse électronique
oussoyengatinais@orange.fr

Population

2 575Population totale regroupée en vigueur
34,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

45

45112214501124La Cour-Marigny2372

45

45230214502304Noyers2756

45

45239214502395Oussoy-en-Gâtinais2429

45

45321214503211Thimory2710

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

45

244500203CA Montargoise et Rives du Loing (AME)2308

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GODEY Eric

Président

CA Montargoise et Rives du Loing (AME)
MmeLABARRE Edwidge

Vice président

Oussoy-en-Gâtinais
MmeCAUBLOT Pascale

Vice président

La Cour-Marigny
M.SONVEAU Guillaume

Vice président

Thimory
MmeRUDTMANN Isabelle

Autre délégué

Oussoy-en-Gâtinais
M.FLORENT Pierre

Autre délégué

La Cour-Marigny
MmeGOISET Magali

Autre délégué

Thimory
MmeMARCEAUX Marie-Annick

Autre délégué

Noyers
MmeCORDIER Martine

Autre délégué

Noyers
M.GILLET Thierry

Autre délégué

CA Montargoise et Rives du Loing (AME)

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CA Montargoise et Rives du Loing (AME)

      Lombreuil

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 10/04/1968

Création d'un groupement