Pôle Métropolitain Nîmes-Alès

MIS À JOUR LE 02/10/2024

Informations générales

Nature juridique

POLEM
Pôle métropolitain

Identification

Numéro SIREN
200037877
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nîmes
Département
Gard (30)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/12/2012
Date d'effet
21/12/2012
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place du Champ de Foire
Mairie de Saint-Chaptes
30190 Saint-Chaptes
Commune du siège
Saint-Chaptes
Téléphone
04 66 81 20 21
Adresse électronique
secretariat.pole.citoyennete@ville-ales.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
Mairie d'Alès Place de l'Hôtel de Ville
30100 Alès
Téléphone
04 66 86 64 11

Population

403 917Population totale regroupée en vigueur
236,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

30

243000643CA de Nîmes Métropole11265 741

30

200066918CA Alès Agglomération11138 176

Délégués

30

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.RIVENQ Christophe

Président

CA Alès Agglomération
M.VALADE Daniel

Membre du bureau

CA de Nîmes Métropole
M.ROUSTAN Max

Membre du bureau

CA Alès Agglomération
M.CHAMBON Christian

Membre du bureau

CA Alès Agglomération
M.RIBOT Philippe

Membre du bureau

CA Alès Agglomération
MmeALLEMAND Liliane

Membre du bureau

CA Alès Agglomération
M.GRAS Frédéric

Membre du bureau

CA Alès Agglomération
M.BENSAKOUN Alain

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.PROUST Franck

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.FABREGOUL Olivier

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.QUITTARD Patrice

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.NICOLAS Rémi

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.VALADIER Eddy

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.BOLLEGUE Jacques

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.DURAND COUTELLE Jean-François

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.MAZAUDIER Jean-Claude

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.CHABERT Patrick

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.TIXADOR Gilles

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.DE GONZAGA Patrick

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.CAMPELLO Jean-Marc

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
MmePOIGNET SENGER Véronique

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.POUDEVIGNE Jean-Louis

Autre délégué

CA de Nîmes Métropole
M.BENEZET Jean-Charles

Autre délégué

CA Alès Agglomération
MmeBLANC Geneviève

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.TOREILLES Eric

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.BOUGAREL Christophe

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.HILLAIRE Bernard

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.CHASSARY Ghislain

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.MALAVIEILLE Patrick

Autre délégué

CA Alès Agglomération
MmeDEBIERRE Méryl

Autre délégué

CA Alès Agglomération

Compétences

5

Développement et aménagement économique

  • Actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de services réguliers / à la demande de transports publics de personnes, des services de mobilité solidaire, organisation ou contribution au développement des services relatifs aux mobilités actives définies à l'article L. 1271-1 du code des transports, organisation ou contribution au développement des services relatifs aux usages partagés des véhicules terrestres à moteur.

Autres

  • Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 21/12/2012

Arrêté n° 2012-356-0036 du 21/12/2012 portant création du Pôle Métropolitain Nîmes-Alès

Le 01/01/2017

Le 16/03/2016

Changement de délégué (mars 2016)

Le 28/03/2013

Constatation de la modification du périmètre du Pôle Métropolitain suite à la création de la CA Alès Agglomération