SIVU du Reignac et du Vert

MIS À JOUR LE 28/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
200039618
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Cahors
Département
Lot (46)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/09/2013
Date d'effet
02/09/2013
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
571 Rue Principale
Mairie
46150 Nuzéjouls
Commune du siège
Nuzéjouls

Population

1 428Population totale regroupée en vigueur
39,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

46

46032214600322Boissières2396

46

46046214600462Calamane2468

46

46211214602112Nuzéjouls2354

46

46264214602641Saint-Denis-Catus2210

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBrigitte DESSERTAINE

Président

Nuzéjouls

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 02/09/2013

Création du SIVU du Reignac et du Vert.

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